Procédures de traitement des ordres sur actions sur les diverses bourses canadiennes

1. Pour les actions qui se négocient simultanément sur plusieurs bourses canadiennes, IB a pour politique de SMART router les ordres et par conséquent achemine les ordres vers la bourse affichant le meilleur prix durant les heures régulières de négociation (RTH). Tous les ordres sur actions canadiennes reçus pendant les heures régulières de négociation, c'est-à-dire entre 9 :30 HE (heure de l'est) et 16 :00 HE (heure de l'est), du lundi au vendredi, à l'exception des congés fériés au Canada, sont transmis pour une meilleure exécution possible via le système IB Smart Routing. Afin de se conformer aux règles canadiennes de négociation en vigueur, les clients ne peuvent pas acheminer directement un ordre vers le marché de leur choix durant les heures régulières de négociation. Pour les ordres entrés en dehors des heures régulières de négociation, IB a ajouté une fonction qui permet aux clients d’acheminer leurs ordres directement vers le TSE en avant séance (avant 9 :30 HE). Il s’agit de la fonction « Fill outside RTH » disponible dans le menu Expiration.
   
   
2. IB n'acceptera aucune instruction de clients qui choisiront d'acheminer leur ordre directement vers le marché de leur choix durant les heures régulières de négociation. Cependant, les clients de IB peuvent choisir de négocier durant les heures régulières de négociation (RTH) ou en-dehors des heures régulières de négociation. IB permet aux clients de choisir la méthode d'exécution de leur choix en-dehors des heures régulières de négociation en utilisant la fonction de négociation en-dehors des heures régulières de négociation (Fill outside RTH).
   
   
3. En accord avec la réglementation canadienne en vigueur en matière de négociation, IB traitera les ordres au meilleur prix sur une autre bourse à condition que celle-ci diffuse en temps réel et électroniquement l'information de négociation à travers un ou plusieurs fournisseurs de données de marché; que celle-ci permette aux firmes de courtage de négocier en tant qu'agent sur ce marché et que celle-ci fournisse un système entièrement automatisé d'entrée des ordres, d'appariement et d'exécution des ordres.
   
   
4. IB est d'avis que le volume affiché sur le marché consolidé sera suffisant pour exécuter entièrement et de façon plus avantageuse les ordres soumis par les clients. IB ne prendra pas en considération la liquidité affichée sur une bourse qui ne diffuse pas l'information de marché de manière transparente à l'intérieur du marché consolidé.
   
   
5. IB ne négocie pas de manière intentionnelle à titre de « principal » contre les ordres de ses clients. Les ordres exécutés à titre de « principal » par IB et ses affiliés sont générés de façon informatisée par un algorithme créé par IB basé sur des paramètres de négociation prédéterminée, programmé et déjà en fonction avant la réception des ordres des clients. Par conséquent, IB doit être considéré comme exempt de l'application de la règle de priorité donnée aux ordres de clients telle que prescrite par la réglementation canadienne en vigueur en matière de négociation.
   
   
6. Les ordres sur actions canadiennes valides pour le jour seulement « DAY » ou valide jusqu'à révocation « GTC », et qui sont entrés en utilisant la fonction « Fill outside RTH », expirent à la fermeture du TSE, qui est désigné comme le marché principal pour ce type de transaction sur actions.
   
   
7. Les ordres soumis pour exécution en-dehors des heures régulières de marché expirent à la fin de la séance de négociation sur la dernière bourse encore disponible.
   
   
8. Les ordres au marché et les ordres limites exécutables soumis pour la négociation en-dehors des heures régulières de marché, NE SERONT PAS acheminés pour exécution en avant séance sur le marché principal mais bien au marché visible ouvert au moment de la réception de l'ordre, ce qui implique que le prix d'exécution peut être différent du prix d'ouverture sur le marché principal. Si un client de IB soumet un ordre avant 9 :30 ET (l'heure d'ouverture sur le marché principal) et que cet ordre est soit un ordre au marché ou un ordre limite, et que cet ordre devient exécutable sur une autre bourse canadienne avant 9 :30 ET, l'ordre est IMMEDIATEMENT exposé à ce marché pour exécution, et le client peut recevoir une confirmation d'exécution de cette bourse A MOINS que le client choisisse spécifiquement de participer à la séance de pré ouverture du TSE.
   
   
9. Les clients de IB ne peuvent pas acheminer directement un ordre vers le marché de leur choix après 16 :00 ET, ni choisir un marché spécifique dans le but de participer au prix de fermeture de ce dernier. IB n'offre pas la possibilité de négocier pendant la séance allongée du TSE, soit après 16 :00 ET. Si un client de IB soumet un ordre après 16 :00 ET (l'heure de fermeture sur le marché principal) et que cet ordre est soit un ordre au marché ou un ordre limite, et que cet ordre devient exécutable sur une autre bourse canadienne après 16 :00 ET, l'ordre est IMMEDIATEMENT exposé à ce marché pour exécution, et le client peut recevoir une confirmation d'exécution de cette bourse. Veuillez noter qu'un client ne peut pas acheminer directement un ordre vers le marché de son choix après 16 :00 ET, ni choisir un marché spécifique dans le but de participer au prix de fermeture de ce dernier.